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Brevet européen · EP3147925 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3147925
- Numéro de demande
- EP14892404
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2014
- Publié
- 29 mars 2017
- Délivré
- 30 janv. 2019
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 37/14 (2006.01)H01H 37/54 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2014/063705 23.05.2014
- Publication PCT
- WO2015/177925 26.11.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 30 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.01.2019
Parties
Inventeur
HORI, Tomohiro
Nagoya-shi Aichi 457-0828, JP
YAMAGUCHI, Yoshio
Nagoya-shi Aichi 457-0828, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.