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Brevet européen · EP3147925 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3147925
Numéro de demande
EP14892404
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2014
Publié
29 mars 2017
Délivré
30 janv. 2019
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 37/14 (2006.01)
H01H 37/54 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2014/063705 23.05.2014
Publication PCT
WO2015/177925 26.11.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 30 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.01.2019

Parties

Inventeur

HORI, Tomohiro

Nagoya-shi Aichi 457-0828, JP

YAMAGUCHI, Yoshio

Nagoya-shi Aichi 457-0828, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.