VERBINDUNGSDRAHT FÜR HALBLEITERBAUELEMENT

Brevet européen · EP3147938 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3147938
Numéro de demande
EP15882901
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2015
Publié
29 mars 2017
Délivré
12 juin 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 5/04 (2006.01)
H01L 23/00 (2006.01)
C22C 9/00 (2006.01)
C22C 9/06 (2006.01)
C25D 5/10 (2006.01)
C25D 5/50 (2006.01)
C25D 7/06 (2006.01)
C25D 3/50 (2006.01)
C22F 1/08 (2006.01)
Priorité
WO PCT/JP2015/007102 23.07.2015
Demande PCT
PCT/JP2015/086550 28.12.2015
Publication PCT
WO2017/013817 26.01.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  3. 12 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

Parties

Inventeur

ODA, Daizo

Iruma-shi, Saitama 358-0032, JP

UNO, Tomohiro

Tokyo 100-8071, JP

OISHI, Ryo

Iruma-shi, Saitama 358-0032, JP

YAMADA, Takashi

Iruma-shi, Saitama 358-0032, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.