DICHTUNGSELEMENT

Brevet européen · EP3148025 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3148025
Numéro de demande
EP15812206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2015
Publié
29 mars 2017
Délivré
31 juil. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/22 (2006.01)
H01B 7/282 (2006.01)
H01R 13/52 (2006.01)
Priorité
JP 2014131701 26.06.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/067970 23.06.2015
Publication PCT
WO2015/199056 30.12.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 31 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

Parties

Inventeur

KOMORI Hirokazu

Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP

TSUTSUKI Masato

Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP

HIGASHIKOZONO Makoto

Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP

HIRAI Hiroki

Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP

SAKATA Tomoyuki

Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.