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Brevet européen · EP3148319 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3148319
Numéro de demande
EP15725621
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2015
Publié
5 avr. 2017
Délivré
5 janv. 2022
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 24/18 (2018.01)
A01G 24/44 (2018.01)
Priorité
EP 14170496 29.05.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/061898 28.05.2015
Publication PCT
WO2015/181323 03.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  3. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Titulaire

ROCKWOOL International A/S

Rockwool International A/S

Hovedgaden 584, 2640 Hedehusene, DK

Inventeur

JANSSEN, Frank

NL-5988 ES Helden, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.