KAPPE ZUM LÖSCHEN EINES RAUCHARTIKELS
Brevet européen · EP3148355 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3148355
- Numéro de demande
- EP15725354
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2015
- Publié
- 5 avr. 2017
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A24F 13/18 (2006.01)A24F 15/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 14170707 30.05.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/062034 29.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/181379 03.12.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 19 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.