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Brevet européen · EP3148369 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3148369
Numéro de demande
EP15726121
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
28 mai 2015
Publié
5 avr. 2017
Délivré
4 avr. 2018
Fin de la protection au plus tard
27 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A46B 5/00 (2006.01)
A46B 3/04 (2006.01)
A46B 13/00 (2006.01)
A46B 13/02 (2006.01)
B29C 45/16 (2006.01)
Priorité
DE 102014008318 30.05.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/061904 28.05.2015
Publication PCT
WO2015/181329 03.12.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 21 oct. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  5. 4 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

  6. 4 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

Parties

Titulaire

M+C Schiffer GmbH

Industriestrasse 4, 53577 Neustadt-Wied, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

CLOS, Thomas

50968 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.