STÜTZRAHMEN FÜR EIN MÖBELSTÜCK

Brevet européen · EP3148374 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3148374
Numéro de demande
EP15733617
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2015
Publié
5 avr. 2017
Délivré
6 nov. 2024
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 9/20 (2006.01)
A47B 13/02 (2006.01)
F16B 12/52 (2006.01)
Priorité
DK 201400284 26.05.2014
DK 201500176 20.03.2015
Demande PCT
PCT/DK2015/000022 26.05.2015
Publication PCT
WO2015/180725 03.12.2015
Langue du dépôt
danois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Inventeur

RANDLØV, Michael

6500 Vojens, DK

JØRGENSEN, Casper

6470 Sydals, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.