STÜTZRAHMEN FÜR EIN MÖBELSTÜCK
Brevet européen · EP3148374 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3148374
- Numéro de demande
- EP15733617
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2015
- Publié
- 5 avr. 2017
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 9/20 (2006.01)A47B 13/02 (2006.01)F16B 12/52 (2006.01)
- Priorité
- DK 201400284 26.05.2014DK 201500176 20.03.2015
- Demande PCT
- PCT/DK2015/000022 26.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/180725 03.12.2015
- Langue du dépôt
- danois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
RANDLØV, Michael
6500 Vojens, DK
JØRGENSEN, Casper
6470 Sydals, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.