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Brevet européen · EP3148458 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3148458
- Numéro de demande
- EP15736328
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2015
- Publié
- 5 avr. 2017
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/68 (2006.01)
- Priorité
- US 201462003978 P 28.05.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/032808 28.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/184051 03.12.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 10 août 2022
Titulaire
- Titulaire
- Chappuis, James, L., 3161 Howell Mill Road N.W., Suite 400, Atlanta, GA 30327, Etats-Unis d'Amérique → CHAP-MED, INC., 50 Surf Song Way, Unit B306, Destin, Florida 32550, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 10 août 2022
Inventeur
- Inventeur
- Chappuis, James, L., 3161 Howell Mill Road N.W., Suite 400, Atlanta, GA 30327, Etats-Unis d'Amérique → CHAPPUIS, James L., Atlanta, GA 30327, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Inventeur
CHAPPUIS, James L.
Atlanta, GA 30327, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.