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Brevet européen · EP3148462 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3148462
Numéro de demande
EP15723087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2015
Publié
5 avr. 2017
Délivré
18 avr. 2018
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/88 (2006.01)
A61B 17/82 (2006.01)
A61B 17/84 (2006.01)
Priorité
US 201462005552 P 30.05.2014
Demande PCT
PCT/US2015/029214 05.05.2015
Publication PCT
WO2015/183485 03.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 14 juil. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.07.2018

  3. 18 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

Parties

Titulaire

DePuy Synthes Products, Inc.

325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767-0350, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

VOISARD, Cyril

4704 Niederbipp

MOOTIEN, Azagen

68510 Rantzwiller, FR

CROZIER, Etienne

2520 La Neuveville

THULIEZ, Jean-Luc

2525 Le Landeron

OBLIGER, Nicolas

70150 Pin, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.