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Brevet européen · EP3148707 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3148707
Numéro de demande
EP15732406
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2015
Publié
5 avr. 2017
Délivré
11 déc. 2019
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 11/04 (2006.01)
A61F 9/00 (2006.01)
B65D 47/20 (2006.01)
Priorité
IT PR20140033 27.05.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/053948 27.05.2015
Publication PCT
WO2015/181730 03.12.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 11 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2019

Parties

Inventeur

PAGANUZZI, Valerio

I-43040 Parma, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.