MANIPULATEUR COBOTIQUE

Brevet européen · EP3148753 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3148753
Numéro de demande
EP15725554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2015
Publié
5 avr. 2017
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B25J 9/10 (2006.01)
B25J 19/00 (2006.01)
B66C 23/00 (2006.01)
Priorité
FR 1454796 27.05.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/061031 19.05.2015
Publication PCT
WO2015/181003 03.12.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Sarrazin Technologies

Rue de l'Etang, 71420 Perrecy-les-Forges, FR

Inventeur

DAVID, Olivier

F-91430 Igny, FR

GARREC, Philippe

91190 Gif-sur-Yvette, FR

ANDRE, Sylvain

décédé, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.