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Brevet européen · EP3148859 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3148859
Numéro de demande
EP15754318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2015
Publié
5 avr. 2017
Délivré
3 juin 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61L 5/18 (2006.01)
Priorité
US 201462004487 P 29.05.2014
US 201414516073 16.10.2014
Demande PCT
PCT/US2015/042458 28.07.2015
Publication PCT
WO2015/184475 03.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Titulaire

Siemens Mobility, Inc.

16th floor 498 Seventh Avenue, New York, NY 10018, US

Inventeur

WYDOTIS, Leonard

Marion, KY 42064, US

WILLIAMSON, Carrie

Eddyville, Kentucky 42038, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.