CHLORIDSALZ VON TAT-NR2B9C
Brevet européen · EP3149048 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3149048
- Numéro de demande
- EP15799583
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2015
- Publié
- 5 avr. 2017
- Délivré
- 29 janv. 2020
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07K 19/00 (2006.01)A61K 38/16 (2006.01)A61K 9/19 (2006.01)A61P 9/10 (2006.01)C07K 14/16 (2006.01)A61K 47/12 (2006.01)A61K 47/18 (2017.01)A61K 38/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201462004142 P 28.05.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/053995 28.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/181756 03.12.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 21 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.02.2020
- 29 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.01.2020
Parties
Inventeur
GARMAN, Jonathan David
Thornhill, Ontario L4J8N1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.