GRUNDIERBESCHICHTUNG FÜR SUBSTRATE
Brevet européen · EP3149079 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3149079
- Numéro de demande
- EP15727828
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2015
- Publié
- 5 avr. 2017
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 23/08 (2006.01)C09D 177/08 (2006.01)C08L 75/04 (2006.01)G03G 7/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201462004956 P 30.05.2014US 201514722447 27.05.2015
- Demande PCT
- PCT/US2015/032800 28.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/184046 03.12.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Inventeur
MICHELMAN, Richard
Cincinnati, OH 45236, US
COOPER, Robin
Cincinnati, OH 45236, US
BREESE, D. Ryan
Cincinnati, OH 45236, US
VANDERSTIGGEL, Krist
Cincinnati, OH 45236, US
GAY, Edward R.
Cincinnati, OH 45236, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.