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Brevet européen · EP3149141 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3149141
Numéro de demande
EP15726277
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2015
Publié
5 avr. 2017
Délivré
5 déc. 2018
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 3/33 (2006.01)
C11D 3/40 (2006.01)
C11D 3/37 (2006.01)
C11D 17/00 (2006.01)
C11D 17/04 (2006.01)
C11D 7/32 (2006.01)
Priorité
GB 201409632 30.05.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/051589 01.06.2015
Publication PCT
WO2015/181570 03.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  2. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  3. 5 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2018

Parties

Inventeur

DITTMANN, Sabrina

69115 Heidelberg, DE

AL-BAYATI, Alias

69115 Heidelberg, DE

KAMMERER, Gerhard

69115 Heidelberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.