FISCHAUFSTIEGSANLAGE
Brevet européen · EP3149247 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3149247
- Numéro de demande
- EP15711038
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2015
- Publié
- 5 avr. 2017
- Délivré
- 26 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 19 févr. 2035
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E02B 8/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 813142014 27.05.2014
- Demande PCT
- PCT/CH2015/000021 20.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/179990 03.12.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 27 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.05.2025
- 14 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2024
- 26 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.05.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 13 avr. 2019
Transféré
- Titulaire
- WRH Walter Reist Holding AG, Arenenbergstrasse 8, 8272 Ermatingen → Herzog Ingenieure AG, Promenade 75, 7270 Davos Platz, David Wiederkehr Unterwasserbau AG, Müliwisstrasse 195, 5467 Fisibach
Publié dans Swissreg le 13.04.2019
- 11 déc. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.12.2018
- 26 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2018
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.