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Brevet européen · EP3149332 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3149332
Numéro de demande
EP15727930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2015
Publié
5 avr. 2017
Délivré
18 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
28 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F04B 43/12 (2006.01)
F04B 43/14 (2006.01)
Priorité
GB 201409534 29.05.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/062018 29.05.2015
Publication PCT
WO2015/181373 03.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 18 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  6. 18 juil. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

Parties

Inventeur

GOLDING, James Andrew

Maidenhead Berkshire SL6 3UZ, GB

SHEPHERD, William Eric

Byfleet Surrey KT14 7NY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.