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Brevet européen · EP3149332 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3149332
- Numéro de demande
- EP15727930
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2015
- Publié
- 5 avr. 2017
- Délivré
- 18 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F04B 43/12 (2006.01)F04B 43/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 201409534 29.05.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/062018 29.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/181373 03.12.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 18 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 18 juil. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
Parties
Inventeur
GOLDING, James Andrew
Maidenhead Berkshire SL6 3UZ, GB
SHEPHERD, William Eric
Byfleet Surrey KT14 7NY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.