VENTIL FÜR HYDRAULIKDÄMPFER
Brevet européen · EP3149355 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3149355
- Numéro de demande
- EP15725066
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2015
- Publié
- 5 avr. 2017
- Délivré
- 17 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16F 9/06 (2006.01)F16F 9/512 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014107708 02.06.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/062256 02.06.2015
- Publication PCT
- WO2015/185550 10.12.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 30 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 30.11.2018
- 17 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
Parties
Inventeur
27404 Zeven, DE
27404 Zeven, DE
27404 Elsdorf/Frankenbostel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.