HYDROSTATISCHE GETRIEBEANORDNUNG UND SYSTEM
Brevet européen · EP3149362 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3149362
- Numéro de demande
- EP15803994
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2015
- Publié
- 5 avr. 2017
- Délivré
- 10 avr. 2019
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 61/4035 (2010.01)F16H 61/4008 (2010.01)F16H 61/4061 (2010.01)F16H 61/47 (2010.01)F16H 61/465 (2010.01)F16H 61/468 (2010.01)F16H 39/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201462006760 P 02.06.2014US 201462017382 P 26.06.2014US 201462017362 P 26.06.2014US 201462031560 P 31.07.2014US 201462031353 P 31.07.2014US 201462031597 P 31.07.2014US 201462054176 P 23.09.2014US 201462060441 P 06.10.2014US 201462066238 P 20.10.2014US 201462066247 P 20.10.2014US 201462066255 P 20.10.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/033764 02.06.2015
- Publication PCT
- WO2015/187681 10.12.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 10 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
Parties
Inventeur
AFSHARI, Thomas
Phoenix, Arizona 85042, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.