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Brevet européen · EP3149423 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3149423
Numéro de demande
EP15726105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2015
Publié
5 avr. 2017
Délivré
22 juin 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 9/00 (2006.01)
F28F 3/04 (2006.01)
Priorité
SE 1450634 27.05.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/061753 27.05.2015
Publication PCT
WO2015/181255 03.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 3 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  3. 22 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

Parties

Titulaire

Swep International AB

SWEP International AB

P.O. Box 105, 261 22 Landskrona, SE

Inventeur

DAHLBERG, Tomas

S-254 50 Helsingborg, SE

ANDERSSON, Sven

S-281 37 Hässleholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.