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Brevet européen · EP3149435 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3149435
Numéro de demande
EP15731706
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2015
Publié
5 avr. 2017
Délivré
30 avr. 2025
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 23/263 (2022.01)
G01F 23/26 (2022.01)
Priorité
IT TO20140439 30.05.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/054020 28.05.2015
Publication PCT
WO2015/181770 03.12.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  2. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  3. 30 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Titulaire

ELTEK S.p.A.

Eltek S.p.A.

Strada Valenza, 5A, 15033 Casale Monferrato (AL), IT

Inventeur

RONDANO, Matteo

I-15033 Casale Monferrato (Alessandria), IT

CHIESA, Enrico

I-15033 Casale Monferrato (Alessandria), IT

ZORZETTO, Mauro

I-15033 Casale Monferrato (Alessandria), IT

CANTARELLI, Domenico

I-15033 Casale Monferrato (Alessandria), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.