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Brevet européen · EP3149827 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3149827
Numéro de demande
EP15800118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2015
Publié
5 avr. 2017
Délivré
11 juil. 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 3/36 (2006.01)
H02S 40/32 (2014.01)
H02M 3/28 (2006.01)
Priorité
US 201462002885 P 25.05.2014
Demande PCT
PCT/US2015/032281 22.05.2015
Publication PCT
WO2015/183751 03.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 11 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2018

Parties

Titulaire

SunPower Corporation

77 Rio Robles, San Jose, CA 95134, US

Inventeur

CHAPMAN, Patrick

Austin, Texas 78717, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.