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Brevet européen · EP3150165 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3150165
- Numéro de demande
- EP15799466
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2015
- Publié
- 5 avr. 2017
- Délivré
- 8 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61C 19/04 (2006.01)A61C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014111662 29.05.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/065340 28.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/182684 03.12.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 8 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 08.06.2019
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Inventeur
KAMOHARA, Hiroshi
Tokyo 174-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.