TINTENSPEICHERVORRICHTUNG FÜR EIN DRUCKSYSTEM

Brevet européen · EP3150385 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3150385
Numéro de demande
EP16191153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2016
Publié
5 avr. 2017
Délivré
2 mai 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/175 (2006.01)
Priorité
EP 15188138 02.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 2 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

Parties

Titulaire

Océ-Technologies B.V.

OCE-Technologies B.V.

P.O. Box 101 St. Urbanusweg 43, 5914 CA Venlo, NL

Inventeur

DRIESSEN-OLDE SCHEPER, Lamberdina J.A.M.

5914 CA Venlo, NL

SMEYERS, Johannes H.L.

5914 CA VENLO, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.