KIT FOURGON-LOISIRS AMOVIBLE ET TRANSFORMABLE
Brevet européen · EP3150429 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3150429
- Numéro de demande
- EP16000717
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2016
- Publié
- 5 avr. 2017
- Délivré
- 18 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B60P 3/32 (2006.01)B60P 3/36 (2006.01)
- Priorité
- FR 1500692 02.04.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 18 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
Parties
Titulaire
Dorin, Jacques
42330 Saint-Galmier, FR
Inventeur
Dorin, Jacques
42330 Saint-Galmier, FR
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.