GANGSCHALTUNG

Brevet européen · EP3150470 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3150470
Numéro de demande
EP16167306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2013
Publié
5 avr. 2017
Délivré
11 nov. 2020
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 1/08 (2006.01)
B62K 19/36 (2006.01)
B62M 25/08 (2006.01)
B62M 9/123 (2010.01)
B62M 9/122 (2010.01)
Priorité
US 201261638406 P 25.04.2012
US 201313844516 15.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 11 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2020

Parties

Titulaire

Fox Factory, Inc.

915 Disc Drive, Scotts Valley, CA 95066, US

Inventeur

GALASSO, Mario

CT 06482, US

PELOT, Sante

CA 95062, US

LAIRD, Andrew

CA 95033, US

ALLINGER, Wesley, E.

CA 95060, US

HAUGEN, David M.

CA 93950, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.