NIETBOLZEN

Brevet européen · EP3150866 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3150866
Numéro de demande
EP16199299
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2013
Publié
5 avr. 2017
Délivré
1 juil. 2020
Radié
24 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 19/05 (2006.01)
B21J 15/02 (2006.01)
Priorité
GB 201216367 13.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.12.2021

  2. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Inventeur

HERSANT, Carl

Hertford, Hertfordshire SG14 3LP, GB

BREWER, Jonathan

Dunstable, Bedfordshire LU6 3JH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.