GA2O3-BASIERTES HALBLEITERELEMENT

Brevet européen · EP3151285 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3151285
Numéro de demande
EP16198900
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2012
Publié
5 avr. 2017
Délivré
22 nov. 2023
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 29/78 (2006.01)
H01L 29/786 (2006.01)
H01L 29/812 (2006.01)
H01L 21/336 (2006.01)
H01L 21/338 (2006.01)
H01L 29/24 (2006.01)
H01L 29/36 (2006.01)
H01L 29/15 (2006.01)
H01L 21/20 (2006.01)
H01L 29/04 (2006.01)
Priorité
JP 2011196435 08.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 2 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2024

  3. 22 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

Parties

Titulaire

National Institute of Information and Communications Technology

4-2-1 Nukui-Kitamachi, Koganei-shi Tokyo 184-8795, JP

TAMURA CORPORATION

Tamura Corporation

1-19-43, Higashi-Oizumi Nerima-ku, Tokyo 178-8511, JP

Inventeur

SASAKI, Kohei

Tokyo 178-8511, JP

HIGASHIWAKI, Masataka

Tokyo 184-8795, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.