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Brevet européen · EP3151419 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3151419
Numéro de demande
EP14893534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2014
Publié
5 avr. 2017
Délivré
16 oct. 2019
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02P 9/10 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2014/064432 30.05.2014
Publication PCT
WO2015/181954 03.12.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 16 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2019

Parties

Titulaire

Shindengen Electric Manufacturing Co., Ltd.

2-1 Ohtemachi 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0004, JP

Inventeur

IWAKURA, Tokihiko

Hanno-shi Saitama 357-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.