RAUSCHVERRINGERUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3151427 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3151427
Numéro de demande
EP16190735
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2016
Publié
5 avr. 2017
Délivré
14 nov. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03H 1/00 (2006.01)
H02M 1/12 (2006.01)
H02M 1/44 (2007.01)
Priorité
JP 2015191280 29.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Inventeur

UENO, Kazushige

Kasugai-shi, Aichi 480-0303, JP

OKADA, Yuya

Kasugai-shi, Aichi 480-0303, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.