ZAHNKEIL
Brevet européen · EP3151777 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3151777
- Numéro de demande
- EP15803948
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2015
- Publié
- 12 avr. 2017
- Délivré
- 4 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61C 5/88 (2017.01)A61C 7/00 (2006.01)A61C 19/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201462007661 P 04.06.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/034162 04.06.2015
- Publication PCT
- WO2015/187927 10.12.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bodenseepatent, Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner, Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstraße 21, 8201 Schaffhausen → advotec. Patent- und Rechtsanwaltspartnerschaft mbB, Maggistrasse 5, 78224 Singen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 16.10.2026
- 23 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 27 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bodenseepatent, Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner, Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstraße 21, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
1 entrée antérieure
- 4 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
Parties
Inventeur
Tacoma, WA 98409, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.