BEHANDLUNG EINER HAUTLÄSION
Brevet européen · EP3151814 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3151814
- Numéro de demande
- EP15726200
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2015
- Publié
- 12 avr. 2017
- Délivré
- 14 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61K 9/12 (2006.01)A61K 8/04 (2006.01)A61K 31/19 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)A61B 18/02 (2006.01)A61M 35/00 (2006.01)B65D 83/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 14171405 05.06.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/062613 05.06.2015
- Publication PCT
- WO2015/185743 10.12.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 28 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.02.2020
- 14 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2019
Parties
Inventeur
1019 HC Amsterdam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.