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Brevet européen · EP3151893 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3151893
Numéro de demande
EP15732069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Limité
Déposé
5 juin 2015
Publié
12 avr. 2017
Délivré
4 avr. 2018
Fin de la protection au plus tard
4 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
EP 14171551 06.06.2014
Demande PCT
PCT/NL2015/050413 05.06.2015
Publication PCT
WO2015/187025 10.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 22 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

  7. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 4 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

Parties

Titulaire

Rijksuniversiteit Groningen

RIJKSUNIVERSITEIT GRONINGEN

Broerstraat 5, 9712 CP Groningen, NL

Inventeur

DE BOER, Anne Haaije

9713 AV Groningen, NL

HAGEDOORN, Paul

9713 AV Groningen, NL

FRIJLINK, Henderik Willem

9713 AV Groningen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.