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Brevet européen · EP3151992 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3151992
Numéro de demande
EP15739503
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2015
Publié
12 avr. 2017
Délivré
26 août 2020
Radié
22 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23C 5/00 (2006.01)
B23C 3/12 (2006.01)
B27D 5/00 (2006.01)
B27G 13/08 (2006.01)
B27G 13/12 (2006.01)
Priorité
DE 102014008033 03.06.2014
Demande PCT
PCT/DE2015/000263 02.06.2015
Publication PCT
WO2015/185026 10.12.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2022

  2. 26 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2020

Parties

Inventeur

KISSELBACH, Andreas

73431 Aalen, DE

GRAEF, Jürgen

73447 Oberkochen, DE

EHRENSPERGER, Heiko

73457 Essingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.