ERWEITERTE VERARBEITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3152153 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3152153
- Numéro de demande
- EP14893855
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2014
- Publié
- 12 avr. 2017
- Délivré
- 19 janv. 2022
- Radié
- 14 janv. 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G06N 10/00 (2022.01)B82Y 10/00 (2011.01)H03K 19/195 (2006.01)H01L 29/66 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/AU2014/000596 06.06.2014
- Publication PCT
- WO2015/184484 10.12.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 14.01.2026
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 15 juin 2023
Transféré
- Titulaire
- NewSouth Innovations Pty Limited, Rupert Myers Building, Gate 14, Barker Street, University of New South Wales, Sydney, NSW 2052, Australie → Diraq Pty Ltd., Unit 11, 65A Elizabeth Bay Road, Elizabeth Bay, New South Wales 2011, Australie
Publié dans Swissreg le 15.06.2023
- 26 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 31 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 31.03.2022
1 entrée antérieure
- 19 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
2662 HD Bergschenhoek, NL
Elizabeth Bay, New South Wales 2011, AU
Ashfield, New South Wales 2131, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.