BARRIERE

Brevet européen · EP3152383 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3152383
Numéro de demande
EP15728117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2015
Publié
12 avr. 2017
Délivré
27 juil. 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 11/02 (2006.01)
E06B 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 201410099 06.06.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/051645 05.06.2015
Publication PCT
WO2015/185939 10.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 7 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

  3. 27 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

Parties

Titulaire

THREE SMITH GROUP LIMITED

Habergham Works Ainley Industrial Estate, Elland, West Yorkshire HX5 9JP, GB

Inventeur

SMITH, Luke

Halifax West Yorkshire HX3 0HJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.