HEIZMODUL UND TANKSYSTEM
Brevet européen · EP3152421 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3152421
- Numéro de demande
- EP15726135
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2015
- Publié
- 12 avr. 2017
- Délivré
- 15 mai 2019
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 3/28 (2006.01)H05B 3/14 (2006.01)H05B 3/40 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014108074 06.06.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/061974 29.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/185453 10.12.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Inventeur
DEHRMANN, Sven
76744 Schaidt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.