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Brevet européen · EP3152488 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3152488
Numéro de demande
EP15726424
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2015
Publié
12 avr. 2017
Délivré
30 oct. 2019
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23C 3/00 (2006.01)
F23D 14/34 (2006.01)
F23N 1/02 (2006.01)
F23L 13/04 (2006.01)
F23D 14/60 (2006.01)
Priorité
US 201414295409 04.06.2014
Demande PCT
PCT/US2015/029089 04.05.2015
Publication PCT
WO2015/187290 10.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 30 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

Parties

Inventeur

BAESE, Dave C.

Brentwood, Tennessee 37027, US

PUTNAM, Benjamin P.

Watertown, Tennessee 37184, US

DOURA, Mohamed Mehdi

Mt. Juliet, Tennessee 37122, US

WISEMAN, Robert Wesley

Brentwood, Tennessee 37027, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.