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Brevet européen · EP3152609 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3152609
Numéro de demande
EP15732976
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2015
Publié
12 avr. 2017
Délivré
19 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
3 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G02B 6/38 (2006.01)
H02J 13/00 (2006.01)
H04B 10/27 (2013.01)
H01R 13/639 (2006.01)
Priorité
NL 2012956 05.06.2014
Demande PCT
PCT/NL2015/050404 04.06.2015
Publication PCT
WO2015/187017 10.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  2. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 19 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

Parties

Titulaire

FIBERunlimited B.V.

Smitspol 15 e, 3861 RS Nijkerk, NL

Inventeur

PALS, Ludovicus Quirinus Maria

NL-5175 TJ Loon Op Zand, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.