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Brevet européen · EP3152666 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3152666
- Numéro de demande
- EP15802738
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2015
- Publié
- 12 avr. 2017
- Délivré
- 19 mai 2021
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 13/00 (2006.01)G06F 13/40 (2006.01)G06F 13/42 (2006.01)
- Priorité
- US 201462007407 P 04.06.2014US 201562141869 P 02.04.2015
- Demande PCT
- PCT/CN2015/080722 03.06.2015
- Publication PCT
- WO2015/184994 10.12.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 1 sept. 2021
Titulaire
- Titulaire
- Moduware PTY LTD, 502/37 Swanston Street, Melbourne, VIC 3000, Australie → Moduware PTY LTD, 1574 Centre Road, Springvale, VIC 3171, Australie
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
- 19 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
Parties
Inventeur
Hong Kong, CN
Futian District, Shenzhen Guangdong Province 518048, CN
8102 Oberengstringen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.