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Brevet européen · EP3152826 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3152826
- Numéro de demande
- EP15741358
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2015
- Publié
- 12 avr. 2017
- Délivré
- 8 févr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H02M 7/00 (2006.01)H02M 7/06 (2006.01)H02M 3/335 (2006.01)H02M 1/00 (2007.01)
- Priorité
- AU 2014206162 24.07.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/055275 13.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/012899 28.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 6 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 06.10.2025
- 7 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2024 → 31.07.2025
Publié dans Swissreg le 07.10.2024
- 20 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 23 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2023
- 21 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.03.2023
- 8 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
Parties
Titulaire
80333 München, DE
Inventeur
Helensvale, Queensland 4212, AU
Manly, Queensland 4179, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.