GETRÄNKEZUBEREITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3153077 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3153077
- Numéro de demande
- EP16187334
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2016
- Publié
- 12 avr. 2017
- Délivré
- 21 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A47J 31/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015116889 05.10.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen → advotec. Patent- und Rechtsanwaltspartnerschaft mbB, Maggistrasse 5, 78224 Singen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 16.10.2026
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 27 févr. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bodenseepatent Patentanwälte Behrmann Wagner Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstraße 21, 8201 Schaffhausen → Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 27.02.2021
- 15 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bodenseepatent Patentanwälte Behrmann Wagner Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstraße 21, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 15.05.2018
1 entrée antérieure
- 21 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.