SPRITZENTRÄGER

Brevet européen · EP3153196 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3153196
Numéro de demande
EP16195290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2012
Publié
12 avr. 2017
Délivré
11 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 5/24 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
Priorité
EP 11192585 08.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 8 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 20 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  6. 18 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  7. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  8. 11 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

Parties

Titulaire

Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

Brüningstraße 50, 65929 Frankfurt am Main, DE

Inventeur

JENNINGS, Douglas Ivan

Royston, Hertfordshire SG8 7XU, GB

EKMAN, Matthew

Macclesfield, Cheshire SK10 1RD, GB

HOURMAND, Yannick

Haslingfield, Cambridgeshire CB23 1ND, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.