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Brevet européen · EP3153197 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3153197
- Numéro de demande
- EP16195292
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2012
- Publié
- 12 avr. 2017
- Délivré
- 3 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 5/32 (2006.01)A61M 5/20 (2006.01)A61M 5/24 (2006.01)A61M 5/34 (2006.01)
- Priorité
- EP 11192585 08.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 14 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 3 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
Parties
Inventeur
Royston, Hertfordshire SG8 7XU, GB
Macclesfield, Cheshire SK10 1RD, GB
Haslingfield, Cambridgeshire CB23 1ND, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.