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Brevet européen · EP3153383 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3153383
Numéro de demande
EP16186696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2014
Publié
12 avr. 2017
Délivré
28 août 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 11/18 (2006.01)
B60G 3/02 (2006.01)
B62D 55/14 (2006.01)
Priorité
US 201361805113 P 25.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 28 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2019

Parties

Inventeur

BATES, Richard, H. Jr.

Badger, MN 27815, US

McGUIRE, Matthew, P.

Forest lake, MN 55025, US

BENNETT, Jeffrey, D.

Roseau, MN 56751, US

SAFRANSKI, Brian

Warroad, MN 56763, US

SYTSMA, Cole, A.

Forest lake, MN 55025, US

BORUD, Eric, J.

Roseau, MN 56751, US

JENNI, Hans-Rudolf

3365 Grasswil

BRACHT, Bradley, A.

Salol, MN 56756, US

WENGER, Urs

4539 Rumisberg

MALONE, Amber, P.

Stacy, MN 55079, US

KOHLER, Beat

3422 Kirchberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.