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Brevet européen · EP3153455 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3153455
- Numéro de demande
- EP15802711
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2015
- Publié
- 12 avr. 2017
- Délivré
- 24 juil. 2019
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66D 3/26 (2006.01)B66C 9/14 (2006.01)B66C 11/04 (2006.01)B66D 3/22 (2006.01)B66C 11/06 (2006.01)B66C 1/34 (2006.01)H02K 7/116 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014117950 06.06.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/063899 14.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/186484 10.12.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 24 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2019
Parties
Inventeur
MITSUI, Hiroki
Nakakoma-gun Yamanashi 409-3853, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.