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Brevet européen · EP3153603 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3153603
Numéro de demande
EP16192926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2016
Publié
12 avr. 2017
Délivré
24 juin 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 14/06 (2006.01)
C23C 14/00 (2006.01)
C23C 14/34 (2006.01)
Priorité
GB 201517879 09.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 24 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

Parties

Titulaire

SPTS Technologies Limited

Coed Rhedyn Ringland Way, Newport Gwent NP18 2TA, GB

Inventeur

HYNDMAN, Rhonda

Newport, NP20 4AF, GB

HAYMORE, Scott

Newport, NP18 2TA, GB

RASTOGI, Amit

Newport, NP20 5AE, GB

BURGESS, Stephen

Ebbw Vale, Gwent NP23 5NA, GB

FRAGOS, Constanine

Newport, NP18 2TA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.