BELAGBAUGRUPPE FÜR EINE SCHEIBENBREMSE

Brevet européen · EP3153736 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3153736
Numéro de demande
EP15806897
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2015
Publié
12 avr. 2017
Délivré
27 févr. 2019
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 65/095 (2006.01)
F16D 65/092 (2006.01)
F16D 65/097 (2006.01)
Priorité
JP 2014118648 09.06.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/066643 09.06.2015
Publication PCT
WO2015/190495 17.12.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Inventeur

TAJIMA, Akiyuki

Tokyo 103-8534, JP

ISHIKAWA, Hiroyasu

Tokyo 103-8534, JP

BANDO, Kohei

Tokyo 103-8534, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.