BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3153768 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3153768
- Numéro de demande
- EP15799986
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2015
- Publié
- 12 avr. 2017
- Délivré
- 19 déc. 2018
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 8/04 (2006.01)F21V 17/00 (2006.01)F21V 21/15 (2006.01)F21V 21/26 (2006.01)F21V 21/30 (2006.01)F21V 23/04 (2006.01)F21V 14/04 (2006.01)F21V 13/04 (2006.01)F21V 5/04 (2006.01)F21V 7/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014111076 29.05.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/061459 14.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/182273 03.12.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Inventeur
FUJISAWA Shinichi
Kitasaku-gun Nagano 389-0293, JP
NAGAI Takuya
Kitasaku-gun Nagano 389-0293, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.