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Brevet européen · EP3153780 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3153780
Numéro de demande
EP16187570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
7 sept. 2016
Publié
12 avr. 2017
Délivré
15 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
6 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F24C 15/00 (2006.01)
F24C 15/16 (2006.01)
Priorité
DE 102015117192 08.10.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 29 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  4. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  6. 19 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

  7. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  8. 18 juin 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.06.2021

2 entrées antérieures
  1. 29 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.02.2020

  2. 15 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2020

Parties

Titulaire

Miele & Cie. KG

Carl-Miele-Straße 29, 33332 Gütersloh, DE

Mandataire

Cosmovici Intellectual Property

Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

Inventeur

Blömker, Olaf

48231 Warendorf, DE

Pfender, Jörg

45892 Gelsenkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.